CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025 - Commune de Zegerscappel

30/09/2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 juin 2025 👈


1.      Adoption du PV du conseil du 14.04.2025
2.      Ressources Humaines (Rapporteur Franck SPICHT)
§ Recrutement d’un adjoint technique suite à une mutation.
§ Recrutement d’un agent au 01/09/2025 pour l’entretien des bâtiments : modalité du contrat.
§ Mise en place d’un contrat d’apprentissage au 25/08/2025.
3.      Jeunesse (Rapporteur Sylvie WAREMBOURG)
§ ALSH été 2025.
   . CMJ.
§ Convention Estiv’Battle.
4.      CCHF
§ Modification des statuts de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre.
§ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Hauts de Flandres dans le cadre d’un accord local pour le mandat 2026-2032.
5.      Recensement : désignation du coordinateur communal.
6.      Renouvellement de la convention de la Poste - Agence Communale.
7.      Convention d'occupation temporaire du domaine public communal à l'entreprise TALLEU.
8.      Territoire Energie Flandre : rapport annuel 2024.
9.      Point des différentes commissions et délégations.
§ Plan d’actions cimetière
Columbarium :
Jardin du souvenir :
Enlèvement des tombes et sépultures ; pose de caveaux
§ Sécurité routière :
Sens unique rue du Maréchal Leclerc
Arrêté de circulation lié aux travaux du pont de l’Yser
.    Fêtes :
. Vie associative – Base de loisirs :
Planning d’occupation hebdomadaire des salles :
Travaux ESPT :
Base de loisirs :

. Travaux – Voirie :
. Pont de l’Yser :
. Réfection du chemin d’Erighem :
.Ecole :

. Retour sur la réunion du CCAS :
. Logements :
. Aménagement Foncier :
. Communication : Travail nouveau logo communal
. Dégradations :

10. Décisions du Maire.
1/ Décision 2025/04
2/ Décision 2025/05
3/ Décision 2025/06

11. Faits de délinquance sur la commune

12. Questions diverses

Agenda :

            Fin de séance : 21h00