08/04/2024
Procès-verbal du CONSEIL MUNICIPAL 8 avril 2024 👈
1. Adoption du PV du conseil du 29.01.2024
2. Finances
§ Vote des comptes de gestion de la commune, du budget annexe et de la régie de transport 2023.
§ Election d’un président pour le compte administratif 2023
§ Note budgétaire comptes administratifs 2023
§ Etat annuel des indemnités des élus
§ Vote des comptes administratifs de la commune et de la régie de transport 2023
§ Affectation du résultat de fonctionnement – Exercice 2023 Commune
§ Vote des taux des taxes locales
§ Vote du Budget Primitif 2024 COMMUNE – Budget Principal
Vote des subventions aux associations :
§ Subvention amicale de la C.C.H.F. 2024
§ Vote du budget primitif 2024 Régie Transport – Budget annexe
§ Vote du budget primitif 2024 Cimetière – Budget annexe
3. Ressources Humaines
§ Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
1/ Les bénéficiaires
2/ Les conditions à remplir
3/ Le montant de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
§ Contrat avec l’ADAR
§ Contrats Aidés
§ Recrutements de saisonniers : Recrutement et rémunération des encadrants ALSH
§ Création de postes
§ Délibération donnant mandat au centre de gestion du nord pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires.
§ Informations diverses
4. Jeunesse : convention « Estiv’Battle ».
5. Droit de place et règlement intérieur du marché.
6. Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale de Zegerscappel.
7. CCHF / Points divers
8. Points travaux
9. Avis sur une demande d’autorisation de permis de construire d’un élevage porcin à Arneke
10. Divers