20/11/2023
Procès-verbal du CONSEIL MUNICIPAL 20 novembre 2023 👈
1. Adoption du PV du conseil du 18.09.2023
2. Dates des prochaines fêtes 2024 du Haricot et du Duathlon : rappel de la situation, audition des présidents du comité des fêtes et de ZESTE sur leurs arguments, questions/ réponses, vote des élus.
3. Finance :
§ DM 3- Rectificatif BP 2023 Provisions sur créances.
§ DM 4- Rectificatif BP 2023 Chapitre 012.
§ Ouverture crédits d’investissement 2024
§ Convention AIPI 2024.
§ Révision de la subvention à l’amicale des personnels territoriaux de la CCHF.
§ Mise en place d’une tarification sociale pour la cantine.
4. Jeunesse
§ Signature de la Convention Globale Territoriale (CGT) pour 2024 2027.
§ Election du 2nd CMJ.
5. C.C.H.F. :
§ Réseau point nœud : commune étape.
6. S.I.E.C.F. :
§ Périmètre du SIECF TE Flandre – départ de la commune de Les Moëres.
7. SIDEN/SIAN :
§ Nouvelle adhésion au SIDEN SIAN – Comité du 21 septembre 2023.
8. LOI APER
9. Divers
§ Point TRAVAUX
§ ENVIRONNEMENT :
§ Géant
§ Dates à retenir