Proces-verbal du CONSEIL MUNICIPAL 18 SEPTEMBRE 2023

18/09/2023

Proces-verbal du CONSEIL MUNICIPAL 18 SEPTEMBRE 2023     👈
 
1.      Adoption du PV du conseil du 09.06.2023 : adopté à l’unanimité
2.      Ressources Humaines
   §  Création de poste pour le remplacement du futur départ en retraite de la cantinière.
   §  Délibération relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
   §  Compte épargne temps : mise à jour de l’indemnité journalière
3.  Finances
   §  Cadeau pour le départ en retraite d’un agent
4. Jeunesse
   §  Approbation de la convention relative à la journée du 30 août « Estiv’Battle 2023».
   §  Renouvellement du CMJ.
5. C.C.H.F.
   §  Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.).
   §  Référent déontologue des élus.
    1/ Durée d’exercice 
    2/ Modalités de saisine et d’examen des saisines
    3/ Moyens matériels
   4/ Rémunération
   5/ Remboursement de frais
   6/ Information des Conseillers Municipaux sur la consultation du référent déontologue
 6. S.I.E.C.F.
    §  Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (SIECF) territoire d’énergie Flandre (TE Flandre)
    §  Groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique du SIECF TE Flandre.
    §  Accord de principe pour la réalisation de travaux d’investissements d’éclairage public.
 7. SIDEN/SIAN :
    §  Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 22 septembre 2022, 10 mars 2023 et 21 juin 2023
 8. Divers
   §  Changement du lieu de réunion du conseil municipal.
   §  Dépôt de candidature au loto du patrimoine pour la rénovation de l’église.