PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2020

08/12/2020

Etaient présents:
1. Adoption du PV du 08 octobre 2020
2. Ressources Humaines
A/ Création d’un emploi permanent à temps complet (adjoint technique)
B/ Changement de cadre d’emploi de Mme Annie DEBAEKE
C/ Actualisation du tableau des effectifs
B/ Contrat aidé
3. Finances
A/ Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif de l’Aide Départementale Villages et Bourgs
B/ Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2021
C/ Décision modificative N°2
C/ Annulation du loyer de la MAM du 2nd trimestre
D/ Bons d’achat pour les gagnants de la JNCP.
E/ Subvention de fonctionnement à la section badminton
F/ Subvention CCHF aux associations.
G / Remboursement du prêt relais contracté en 2019.
4. Délibération sur la convention cadre pour le groupement de commande.
5. Désignation des représentants de la commune à l’agence iNord
6. Motion de soutien à l’abattoir Timmerman
7. CCHF: Convention de mise à disposition d’un chapiteau de 5*8
8. Projets
A/ Habitat sur le site de «La Flandre»
Présentation de la situation du secteur de la Flandre
Présentation de l’Etablissement Public Foncier
B/ Cahier des charges de la rénovation de la maison des associations.
Rappel des éléments clefs des dossiers de demandes de subventions déposés auprès de l’Etat et du Conseil Départemental ayant fait l’objet de financements:
Autres éléments majeurs depuis le dépôt de ces dossiers:
Hypothèse soumise à discussion:
C/ La validation de la mission architecte pour la rénovation du vestiaire du stade de foot.
9. Voirie
A/ Programmation 2021
B/ Assainissement collectif
10. Sécurité
11. Divers